La réglementation des drones de loisir en France a connu plusieurs modifications ces dernières années. Avec l’adoption de nouvelles lois et directives, il est essentiel pour les pilotes de drones de rester à jour sur les dernières réglementations. Cet article vous donnera un aperçu des changements à venir pour 2023-2024.
Pas de distinction entre particulier et professionnel
Depuis l’application de la loi européenne sur les drones en 2021, il n’y a plus de distinction entre les particuliers et les professionnels. La réglementation se base désormais sur la dangerosité des activités en drone. On retrouve ainsi trois catégories : la catégorie ouverte pour les drones de faible dangerosité, la catégorie spécifique pour les drones dont l’usage comporte des risques, et la catégorie certifiée pour les drones qui représentent un risque élevé.
L’identification électronique à distance
Pour les drones de plus de 800 grammes, l’identification électronique à distance est obligatoire. De plus en plus de fabricants intègrent cette identification électronique en interne dans le châssis du drone. Pour ceux qui ne l’ont pas mise en place, il est toujours possible d’ajouter une balise en externe.
La classification des drones
La classification des drones en C1, C2, C3 est un autre point important de la réglementation. Les drones qui ne disposent pas encore de la certification CE doivent voler en sous-catégorie A1 limitée pour ceux de moins de 250 grammes. Pour ceux entre 250 grammes et 25 kg, ils doivent être exploités en sous-catégorie A3 limitée.
Les changements pour 2023-2024
Pour l’année 2023-2024, plusieurs changements sont à noter. Les drones de moins de 250g n’auront pas besoin d’enregistrement obligatoire du drone et pourront survoler des personnes isolées. Pour les drones entre 250g et 500g, l’enregistrement du pilote et le QCM seront obligatoires, et ils devront voler loin des habitations et des personnes. Pour les drones de plus de 500g, l’enregistrement sur Alpha Tango sera requis si le drone est supérieur à 800g.
Conclusion
La réglementation des drones de loisir en France continue d’évoluer pour s’adapter aux avancées technologiques et aux besoins de sécurité. Il est essentiel pour les pilotes de drones de rester informés des dernières modifications pour assurer une utilisation sûre et légale de leurs appareils.
